Mentions légales

Mentions Légales

1. Présentation du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.cloclochanails.com (ci-après « le Site ») l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Éditeur du Site :
CLOCLO CHANAILS
Entreprise individuelle
55 avenue de Cannes, résidence les pins bleus, bat B, 06160, Antibes
Numéro SIRET : 94808662400012

Hébergeur :
Shopify

2. Propriété intellectuelle

Tous les contenus présents sur le Site (textes, images, graphismes, logos, vidéos, etc.) sont protégés par des droits de propriété intellectuelle. Toute reproduction, distribution, modification ou utilisation de ces contenus sans autorisation préalable est interdite.

3. Données personnelles

Les données personnelles collectées sur le Site sont traitées conformément à la réglementation en vigueur (RGPD). Pour en savoir plus sur la gestion de vos données personnelles, veuillez consulter notre Politique de Confidentialité.

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6. Limitation de responsabilité

Le Vendeur ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du Site ou de l’impossibilité d’y accéder.

7. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. Tout litige relatif à l’utilisation du Site sera soumis à la compétence du tribunal de Grasse.

8. Contact

Pour toute question concernant ces mentions légales, vous pouvez nous contacter à :
cloclochanails@gmail.com