Conditions d’utilisation

Conditions de Service

Date d'entrée en vigueur : 7 octobre 2024

1. Introduction

Bienvenue sur CLOCLO CHANAILS. Les présentes conditions de service régissent l'utilisation de notre Site. En accédant à notre Site, vous acceptez de vous conformer à ces conditions. Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser le Site.

2. Acceptation des Conditions

En utilisant notre Site, vous déclarez avoir lu, compris et accepté les présentes conditions. Nous nous réservons le droit de modifier ces conditions à tout moment. Les modifications entreront en vigueur dès leur publication sur le Site.

3. Utilisation du Site

Vous vous engagez à utiliser le Site uniquement à des fins légales et conformément aux lois en vigueur. Vous vous interdisez de :

• Utiliser le Site d'une manière qui pourrait endommager, désactiver ou nuire à son fonctionnement.
• Transmettre des contenus illégaux, menaçants, diffamatoires ou offensants.
• Contourner des mesures de sécurité ou interférer avec le fonctionnement du Site.

4. Propriété Intellectuelle

Tous les contenus présents sur le Site, y compris les textes, graphiques, logos, images, et logiciels, sont protégés par des droits de propriété intellectuelle. Vous ne pouvez pas reproduire, distribuer, modifier ou utiliser ces contenus sans autorisation préalable.

5. Liens vers des Sites Tiers

Notre Site peut contenir des liens vers des sites tiers. Nous ne contrôlons pas ces sites et ne sommes pas responsables de leur contenu. L'utilisation de ces sites se fait à vos propres risques.

6. Protection des Données Personnelles

Nous respectons votre vie privée. Pour plus d'informations sur la collecte, l'utilisation et la protection de vos données personnelles, veuillez consulter notre Politique de Confidentialité, conforme au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).

7. Limitation de Responsabilité

Dans la limite permise par la loi, CLOCLO CHANAILS ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utiliser le Site, y compris, mais sans s'y limiter, les pertes de profits, de données ou d'autres pertes intangibles.

8. Droit Applicable

Les présentes conditions de service sont régies par le droit français. Tout litige relatif à l'utilisation du Site sera soumis à la compétence des tribunaux français.

9. Modification des Conditions

Nous nous réservons le droit de modifier ces conditions de service à tout moment. Les utilisateurs seront informés des modifications par une mise à jour sur le Site. Votre utilisation continue du Site après la publication des modifications constitue votre acceptation des nouvelles conditions.

10. Contact

Pour toute question concernant ces conditions de service, veuillez nous contacter à :
CLOCLO CHANAILS
55 Avenue de Cannes, 06160, Antibes
cloclochanails@gmail.com